Archives des Compte-rendus des conseils municipaux - Page 3 sur 5

ORDRE DU JOUR : Le conseil municipal s’est réuni le lundi 27 septembre 2021. En raison des conditions sanitaires actuelles et au vu de la configuration des lieux, la présence…
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Conseil municipal du 22 juillet 2021

juillet 24, 2021

Le conseil municipal s’est réuni le jeudi 22 juillet 2021.

Ordre du jour :

Installation de Monsieur Jean-Noël Vienne
Délibération portant désignation d’un coordinateur communal
Réalignement impasse principale au Vieux-Rouen
Fonds de concours au titre des amendes de police
Vente d’une parcelle (Les Longs Champs)
Vente d’une parcelle (Les Matrais)
Reconduction bail SCI VICTOR
Questions diverses

Et puis, des questions diverses.
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Conseil municipal du 30 juin 2021

juillet 1, 2021

Pour ce Conseil municipal du 30 juin 2021, il s’agit essentiellement de faire le tirage au sort des jurés d’assises pour les communes de Saint-Pierre du Vauvray, Saint-Étienne du Vauvray, Vironvay et Heudebouville.

Un coordonnateur devra être désigné pour le recensement des habitants. M. Besnard s’est proposé, Mme Desabaye se porte candidate.

Et puis, des questions diverses.
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Conseil municipal du 14 juin 2021

juin 29, 2021

Pour ce Conseil municipal du 14 juin 2021, 9 délibérations sont présentées :
Approbation des comptes de gestion et administratif, financement des travaux de l’école, cantine à 1 euro, groupement d’achat pour l’électricité, plan Climat-Air-Énergie Territorial, régime indemnitaire des agents (RIFSEEP), renonciation d’acquisition, taxe d’aménagement…

et puis, des questions diverses.
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