Catégorie : Mairie

Conseil municipal du 27 septembre 2021

ORDRE DU JOUR : Le conseil municipal s’est réuni le lundi 27 septembre 2021. En raison des conditions sanitaires actuelles et au vu de la configuration des lieux, la présence…
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Conseil municipal le lundi 27 septembre 2021 à 19h00

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la réunion qui aura lieu : Le lundi 27 septembre 2021 à 19h00 SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL En raison des conditions sanitaires actuelles…
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Arnaud Binard nous a quittés

Engagé pour de nombreuses causes, l’éducation, l’environnement, les droits humains, Arnaud s’est éteint à 57 ans à Saint-Pierre du Vauvray.

République française

Conseil municipal du 22 juillet 2021

Le conseil municipal s’est réuni le jeudi 22 juillet 2021.

Ordre du jour :

  1. Installation de Monsieur Jean-Noël Vienne
  2. Délibération portant désignation d’un coordinateur communal
    Réalignement impasse principale au Vieux-Rouen
  3. Fonds de concours au titre des amendes de police
  4. Vente d’une parcelle (Les Longs Champs)
  5. Vente d’une parcelle (Les Matrais)
  6. Reconduction bail SCI VICTOR
  7. Questions diverses

Et puis, des questions diverses.
En vidéos…

République française

Ordre du jour du conseil municipal du 22 juillet 2021

Le conseil municipal se réunira le 22 juillet 2021 à 18h30.

Ordre du jour :

  1. Installation de Monsieur Jean-Noël Vienne
  2. Délibération portant désignation d’un coordinateur communal
    Réalignement impasse principale au Vieux-Rouen
  3. Fonds de concours au titre des amendes de police
  4. Vente d’une parcelle (Les Longs Champs)
  5. Vente d’une parcelle (Les Matrais)
  6. Reconduction bail SCI VICTOR
  7. Questions diverses

Le port du masque est obligatoire, du gel hydroalcoolique sera mis à disposition à l’entrée pour les participants.

République française

Conseil municipal du 30 juin 2021

Pour ce Conseil municipal du 30 juin 2021, il s’agit essentiellement de faire le tirage au sort des jurés d’assises pour les communes de Saint-Pierre du Vauvray, Saint-Étienne du Vauvray, Vironvay et Heudebouville.

Un coordonnateur devra être désigné pour le recensement des habitants. M. Besnard s’est proposé, Mme Desabaye se porte candidate.

Et puis, des questions diverses.
En vidéos…

République française

Conseil municipal du 14 juin 2021

Pour ce Conseil municipal du 14 juin 2021, 9 délibérations sont présentées :
Approbation des comptes de gestion et administratif, financement des travaux de l’école, cantine à 1 euro, groupement d’achat pour l’électricité, plan Climat-Air-Énergie Territorial, régime indemnitaire des agents (RIFSEEP), renonciation d’acquisition, taxe d’aménagement…

et puis, des questions diverses.
En vidéos…

République française

Ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2021

Le conseil municipal se réunira le 30 juin 2021 à 18h30.

Ordre du jour :

  1. Tirage au sort des jurés d’Assise
  2. Délibération portant désignation d’un coordinateur communal
  3. Questions diverses

Le port du masque est obligatoire, du gel hydroalcoolique sera mis à disposition à l’entrée pour les participants.

justice

M. Alain Loëb va au Conseil d’État… et perd !

Après avoir été débouté par le Tribunal administratif pour une requête en annulation de l’élection municipale, M. Loëb introduit une requête devant le Conseil d’État et perd.

Non seulement M. Alain Loëb perd sur toute la ligne, mais la Rapporteure publique corrige un point litigieux concernant le site internet.

En effet, contrairement au tribunal administratif, elle n’aurait même pas été jusqu’à proposer d’annuler l’élection du maire et des adjoints pour ce motif.

M. Loëb n’était pas fondé à se plaindre de ce que le Tribunal administratif de Rouen a rejeté le surplus des conclusions de sa protestation.

La requête de M. Loëb est rejetée. Il perd !

République française

Ordre du jour du conseil municipal du 14 juin 2021

Le conseil municipal se réunira le 14 juin 2021 à 18h30.

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte de gestion.
  2. Approbation du compte administratif.
  3. Mise en place d’une tarification sociale pour la cantine : « dispositif cantine à 1 € ».
  4. Urbanisme : détermination du taux de la taxe d’aménagement.
  5. Groupement de commande d’électricité auprès du SIEGE.
  6. Financement des études préalables de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’école élémentaire.
  7. Élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET).
  8. Annulation de la DB04 du 17/02/2021 – renonciation d’acquisition par M. Brochard au 21 Grande rue.
  9. Mise en place du régime indemnitaire RIFSEEP tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel.
  10. Questions diverses.

En raison des conditions sanitaires actuelles, la réunion se déroulera à la salle des fêtes Pierre Mendès France, 26 Grande rue à Saint-Pierre du Vauvray (27430).

Le quorum est fixé au 1/3 des membres présents, chaque membre pouvant porter deux pouvoirs.