Compte-rendu du conseil municipal du 8 avril 2026 à Saint-Pierre du Vauvray (27430)
Procès-Verbal de la séance du conseil municipal de Saint-Pierre du Vauvray (27430) du 08/04/2026
L’an deux mil vingt-six le 8 avril a 20 heures 30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la salle du Conseil, en séance publique sous la présidence de M. Jérôme BOURLET DE LA VALLÉE, Maire.
Etaient présents : Laetitia SANCHEZ, Anne BERICHI, Frédéric BESNARD, Jean-Luc ENJALBERT, Jérôme BOURLET DE LA VALLEE, Daniel JUBERT, Laura VOLLAIS, Philippe LAMOT, Élodie PAILLER, Sylvie PAUTHIER, Maxime LECARDINAL, Sophie FONTAINE.
Absent.es excusé.es :
- Élodie DESABAYE
- Chantal QUERNIARD
- Bernard LEBOEUF
Secrétaire de séance : Anne BERICHI
Nombre de conseillers :
En exercice : 15
Présents : 12
Votants : 13
Dont pouvoir (s) : 1 (Mme QUERNIARD à M. JUBERT)
POINT D’INFORMATION AU CONSEIL :
M. le maire présente les arrêtés de délégations concernant :
Adjoints (4)
- Frédéric Besnard, 1er adjoint
- Anne Berichi : communication et patrimoine
- Philippe Lamot : voirie
- Sylvie Pauthier : urbanisme
Conseiller.es Délégué.es (3)
- Affaires scolaires : Laura Vollais et Élodie Pailler
- Finances : Jean-Luc Enjalbert
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 20 MARS 2026
Le procès-verbal est soumis au vote : 13 voix pour
2026-03-20-PV-ELECTION-MAIRE-ADJ-VFs1. TIRAGE AU SORT DES JURÉS D’ASSISES
Titulaires (3)
| SAINT PIERRE DU VAUVRAY | 123 | 3 | 1110 | VIENNE Céline Marie Alexandra |
| SAINT ETIENNE DU VAUVRAY | 80 | 3 | 567 | ROTHE Pierre Marie Vincent |
| SAINT ETIENNE DU VAUVRAY | 45 | 8 | 327 | JACOBS Hervé Yvon Emmanuel |
Suppléants (3)
| VIRONVAY | 30 | 4 | 315 | VIGIE Charline Nadine Aline |
| HEUDEBOUVILLE | 11 | 2 | 76 | BOUMAHDI Mohammed |
| HEUDEBOUVILLE | 48 | 7 | 362 | LEFEBVRE Sébastien André Olivier |
Réservistes (3)
| VIRONVAY | 30 | 10 | 297 | WILLIAMS Gerallt |
| VIRONVAY | 10 | 3 | 88 | DELAUNAY Margot Charly Sandrine |
| SAINT ETIENNE DU VAUVRAY | 85 | 3 | 604 | TROUSSEL Mélanie Martine Jeanne |
2. DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
M. Le Maire est chargé de la gestion des affaires courantes. Le point n°17 a été renforcé afin de préciser davantage son rôle.
Vote : 13 voix pour
DB02-DELEGATIONS-AU-MAIRE-tampon3. INDEMNITES DE FONCTION
Il est proposé de maintenir les indemnités actuelles. Mme Sylvie Pauthier ne souhaite pas percevoir d’indemnité. L’équilibre budgétaire permet de financer une délégation supplémentaire sans augmentation globale. Une révision pourra être envisagée selon l’évolution des finances.
Vote : 13 voix pour
DB03-INDEMNITES-DE-FONCTION-tampon4. DESIGNATION DES MEMBRES DU SIEGE
Sont proposés :
- Bernard Leboeuf
- Frédéric Besnard
Vote : 13 voix pour
DB04-DESIGNATION-DES-MEMBRES-DU-SIEGE-tampon5. SYNDICAT MIXTE EURE NORMANDIE NUMERIQUE
M. Daniel Jubert se propose pour siéger.
Vote : 13 voix pour
DB05-SYNDICAT-MIXTE-OUVERT-EURE-NORMANDIE-NUMERIQUE-tampon6. COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO)
Titulaires :
- Jérôme Bourlet de la Vallée
- Jean-Luc Enjalbert
- Laetitia Sanchez
- Élodie Desabaye
Suppléants :
- Sophie Fontaine
- Laura Vollais
- Maxime Lecardinal
Vote : 13 voix pour
DB06-DESIGNATION-REP-COMMISSION-DAPPEL-DOFFRES-CAO-tampon7. COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID)
La liste des 16 noms n’ayant pas été communiquée, ce point est reporté à la prochaine séance.
8. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES GYMNASES DE LOUVIERS
(Coût : 5 000 € par an)
- Titulaire : Laura Vollais
- Suppléant : Maxime Lecardinal
Vote : 13 voix pour
DB08-DELEGUES-AU-SYNDICAT-INTERCOMMUNAL-POUR-LA-GESTION-DES-GYMNASES-tampon9. COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
- Titulaire : Maxime Lecardinal
- Suppléant : Sophie Fontaine
Vote : 13 voix pour
DB09-DESIGNATION-MEMBRES-COMMISSION-LOCALE-EVALUATION-DES-CHARGES-TRANSFEREE10. DESIGNATION DES ELECTEURS SENATORIAUX
Titulaires :
- Jérôme Bourlet de la Vallée
- Laetitia Sanchez
- Anne Berichi
Suppléants :
- Bernard Leboeuf
- Sylvie Pauthier
- Frédéric Besnard
Vote : 13 voix pour
DB10-DESIGNATION-ELECTEURS-SENATORIAUX-tampon11. DENOMINATION DU STADE DE FOOTBALL
Le stade de Saint-Pierre-du-Vauvray est nommé :
➡️ Stade Pierre Clérout
Une date d’inauguration sera fixée ultérieurement en présence de sa famille.
Vote : 13 voix pour
DB11-DENOMINATION-STADE-DE-FOOT-P-CLEROUT-tamponQUESTIONS DIVERSES
Aucune question n’est soulevée.
HUIS CLOS – AFFAIRES SOCIALES
Le Conseil se réunit à huis clos pour étudier le dossier n°1 (un seul dossier) :
- Attribution d’un bon d’achat alimentaire de 60 €
- Attribution d’une aide de 100 € au titre du fonds eau (adoptée à l’unanimité)
- Demande de rencontre avec l’assistante sociale
CLOTURE DE LA SEANCE
La séance est levée à 21h23.