Conseil municipal le mardi 28 avril 2026 à Saint-Pierre du Vauvray (27430)
ODJ-CM-28-04-2026-vf
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, à la réunion qui aura lieu le
MARDI 28 AVRIL 2026 à 20H30
Ordre du jour :
-APPROBATION DU PV DU CONSEIL DU 8 AVRIL 2026
- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION COMMUNAL, EXERCICE 2025
- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET COMMUNAL, EXERCICE 2025
- AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET COMMUNAL, EXERCICE 2025
- APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF (BP) DE LA COMMUNE, EXERCICE 2026
- VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR L’ANNÉE 2026
- COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID)
- DROIT À LA FORMATION DES ÉLUS
- PROJET « LES JEUX ET ATELIERS DE L’APRÈS-MIDI À SAINT PIERRE »
- SÉCURISATION ALLÉE DU ROULE ET AMÉNAGEMENT MOBILITÉ DOUCE
- CESSION DE MATÉRIEL ROULANT À TITRE ONÉREUX
- ADHÉSION ET PARTICIPATION FINANCIERE A LA CONVENTION SANTÉ (MUTUELLE) MUTAME SANTÉ TERRITORIAL-CDG27-2023-2028
-QUESTIONS DIVERSES
Le Maire de Saint Pierre du Vauvray
M. Jérôme BOURLET DE LA VALLÉE
PV-CM-08-04-2026-VF DB01-APPROBATION-DU-CDG-EXERCICE-2025 DB02-APPROBATION-DU-CA-EXERCICE-2025 DB03-AFFECTATION-DU-RESULTAT-EXERCICE-2025 DB04-APPROBATION-DU-BP-2026 DB05-Vote-des-taux-de-fiscalite-directe-locale-2025 DB06-COMMISSION-COMMUNALE-DES-IMPOTS-DIRECTS-CCID DB07-droit-a-la-formation-des-elus DB08-projet-PESL-Jeux-et-Ateliers DB09-SECURISATION-ALLEE-DU-ROULE-ET-AMENAGEMENT-MOBILITE-DOUCE DB10-CESSION-DE-MATERIEL-ROULANT-A-TITRE-ONEREUX DB11-ADHESION-ET-PARTICIPATION-FINANCIERE-MUTAME-CDG27