Catégorie : Compte-rendus de Conseils

Conseil municipal du 6 avril 2022

Retrouvez le compte-rendu et toutes les délibérations du conseil municipal de Saint-Pierre du Vauvray.

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Conseil municipal du 22 juillet 2021

Le conseil municipal s’est réuni le jeudi 22 juillet 2021.

Ordre du jour :

  1. Installation de Monsieur Jean-Noël Vienne
  2. Délibération portant désignation d’un coordinateur communal
    Réalignement impasse principale au Vieux-Rouen
  3. Fonds de concours au titre des amendes de police
  4. Vente d’une parcelle (Les Longs Champs)
  5. Vente d’une parcelle (Les Matrais)
  6. Reconduction bail SCI VICTOR
  7. Questions diverses

Et puis, des questions diverses.
En vidéos…

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Ordre du jour du conseil municipal du 22 juillet 2021

Le conseil municipal se réunira le 22 juillet 2021 à 18h30.

Ordre du jour :

  1. Installation de Monsieur Jean-Noël Vienne
  2. Délibération portant désignation d’un coordinateur communal
    Réalignement impasse principale au Vieux-Rouen
  3. Fonds de concours au titre des amendes de police
  4. Vente d’une parcelle (Les Longs Champs)
  5. Vente d’une parcelle (Les Matrais)
  6. Reconduction bail SCI VICTOR
  7. Questions diverses

Le port du masque est obligatoire, du gel hydroalcoolique sera mis à disposition à l’entrée pour les participants.

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Conseil municipal du 30 juin 2021

Pour ce Conseil municipal du 30 juin 2021, il s’agit essentiellement de faire le tirage au sort des jurés d’assises pour les communes de Saint-Pierre du Vauvray, Saint-Étienne du Vauvray, Vironvay et Heudebouville.

Un coordonnateur devra être désigné pour le recensement des habitants. M. Besnard s’est proposé, Mme Desabaye se porte candidate.

Et puis, des questions diverses.
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Conseil municipal du 14 juin 2021

Pour ce Conseil municipal du 14 juin 2021, 9 délibérations sont présentées :
Approbation des comptes de gestion et administratif, financement des travaux de l’école, cantine à 1 euro, groupement d’achat pour l’électricité, plan Climat-Air-Énergie Territorial, régime indemnitaire des agents (RIFSEEP), renonciation d’acquisition, taxe d’aménagement…

et puis, des questions diverses.
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Ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2021

Le conseil municipal se réunira le 30 juin 2021 à 18h30.

Ordre du jour :

  1. Tirage au sort des jurés d’Assise
  2. Délibération portant désignation d’un coordinateur communal
  3. Questions diverses

Le port du masque est obligatoire, du gel hydroalcoolique sera mis à disposition à l’entrée pour les participants.

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Ordre du jour du conseil municipal du 14 juin 2021

Le conseil municipal se réunira le 14 juin 2021 à 18h30.

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte de gestion.
  2. Approbation du compte administratif.
  3. Mise en place d’une tarification sociale pour la cantine : « dispositif cantine à 1 € ».
  4. Urbanisme : détermination du taux de la taxe d’aménagement.
  5. Groupement de commande d’électricité auprès du SIEGE.
  6. Financement des études préalables de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’école élémentaire.
  7. Élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET).
  8. Annulation de la DB04 du 17/02/2021 – renonciation d’acquisition par M. Brochard au 21 Grande rue.
  9. Mise en place du régime indemnitaire RIFSEEP tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel.
  10. Questions diverses.

En raison des conditions sanitaires actuelles, la réunion se déroulera à la salle des fêtes Pierre Mendès France, 26 Grande rue à Saint-Pierre du Vauvray (27430).

Le quorum est fixé au 1/3 des membres présents, chaque membre pouvant porter deux pouvoirs.

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Conseil municipal du 13 avril 2021 – partie 3

Pour ce Conseil municipal du 13 avril 2021, 7 délibérations sont présentées. Dont l’essentielle est le vote du budget primitif.

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Conseil municipal du 13 avril 2021 – partie 2

Pour ce Conseil municipal du 13 avril 2021, 7 délibérations sont présentées. Dont l’essentielle est le vote du budget primitif.

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Conseil municipal du 13 avril 2021

Pour ce Conseil municipal du 13 avril 2021, 7 délibérations sont présentées. Dont l’essentielle est le vote du budget primitif.

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