Conseil municipal le vendredi 5 juin à 18h à Saint-Pierre du Vauvray (27430)

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, à la réunion qui aura lieu le :

VENDREDI 5 JUIN 2026 à 18H00

Ordre du jour :

-APPROBATION DU PV DU CONSEIL DU 28 AVRIL 2026

1. DÉSIGNATION DES ELECTEURS SÉNATORIAUX
2. RESTAURATION SCOLAIRE : REGIE DE RESTAURATION DE LOUVIERS LES DEUX AIRELLES
3. TARIFICATION PÉRISCOLAIRE
4. DETERMINATION DU TAUX DE TAXE D’AMÉNAGEMENT
5. DETTES À ADMETTRE EN CRÉANCES ÉTEINTES
6. REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DU-VAUVRAY / ANNULE ET REMPLACE DB01 DU 21/11/2023
7. DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE

-QUESTIONS DIVERSES

Le Maire de Saint Pierre du Vauvray

M. Jérôme BOURLET DE LA VALLÉE