Conseil municipal le 4 novembre 2026 à Saint-Pierre du Vauvray (27430)
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, à la réunion qui aura lieu le :
MERCREDI 4 NOVEMBRE 2026 à 20H30
Ordre du jour :
-APPROBATION DU PV DU CONSEIL DU 2 SEPTEMBRE 2026
– POINT D’INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL :
- EQIOM : DOSSIER DE MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’EXPLOITER – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- VIREMENT DE CRÉDITS N°2 – ARTICLE 6542
- DECISION MODIFICATIVE N°3 – CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES – CHAPITRE 13
- VIREMENT DE CRÉDITS N°4 – ARTICLE 673
- DETTES À ADMETTRE EN CRÉANCES ÉTEINTES
- REDUCTION DES DECHETS DE MÉGOTS DANS L’ESPACE PUBLIC
- LOCATION LOCAL CABINET INFIRMIER
- PANIER DES ANCIENS – 2026
- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – 2026
- DISPOSITIF « CHÈQUE SPORT/CULTURE » A DESTINATION DES ENFANTS SCOLARISÉS OU RÉSIDANT À SAINT PIERRE DU VAUVRAY – 2026
- ALLOCATION CHAUFFAGE SUR CRITÈRES SOCIAUX-2026
- ADHESION AU SERVICE MEDECINE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’EURE – AUTORISATION
- ADHESION ET PARTICIPATION FINANCIERE A LA CONVENTION DE PARTICIPATION DE LA MUTUELLE SANTE – CENTRE DE GESTION DE L’EURE / INTERIALE / RELYENS SPS
- DEBAT AU SEIN DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE EN MATIERE DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE.
-QUESTIONS DIVERSES
– AIDES SOCIALES
Le Maire de Saint Pierre du Vauvray
M. Jérôme BOURLET DE LA VALLÉE