Saint-Pierre du Vauvray
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Conseil municipal de Saint-Pierre du Vauvray du 22 septembre 2020

Conseil municipal de Saint-Pierre du Vauvray du 22 septembre 2020

République française

Le conseil municipal de Saint-Pierre du Vauvray du 22 septembre 2020 a été riche, mais bousculé par une opposition qui fait barrage, refuse de signer tout document, coupe la parole.

1 – Ordre du jour

Un ordre du jour du conseil municipal de Saint-Pierre du Vauvray où l’opposition se dit « muselée ».
Pourtant, c’est la première fois qu’elle a la parole dans la gazette que nous réalisons.

Et nous avons établi un règlement intérieur qui permet à tous les conseillers de poser des questions, et d’avoir des réponses. Dans la mandature précédente, le maire demandait s’il y avait des questions (posées à l’avance), ne répondait pas, et demandait s’il y avait une autre question… Nous avons changé d’ère.

Le maire sortant, Alain Loëb, refuse à nouveau de signer une convention sur l’archivage des données que nous essayons de mettre en place en collaboration avec l’Agglomération Seine-Eure.

Sa signature, en tant qu’ancien maire, est nécessaire pour finaliser et mettre en place cette convention. Elle lui a été proposée en signature en mairie, et après lecture, celui-ci a refusé de signer cette convention, voulant pénétrer de force dans les bureaux de la mairie et s’installer à un bureau pourtant occupé.

Il demande à retirer la délibération de l’ordre du jour, agitant même le spectre d’un nouveau recours au Tribunal administratif pour faire annuler cette délibération, au motif qu’il n’a pas eu ce document, qu’il a eu entre les mains, et refusé de signer à de multiples reprises. C’est bloquant pour le fonctionnement de la mairie au niveau administratif.

Il refusera de signer tout document au cours de ce conseil, tout en contestant les délibérations et en prenant la parole sans qu’elle ne lui soit donnée, interrompant la maire, le premier adjoint, ou ceux qui l’ont demandée.

  1. Ordre du jour ;
  2. Portant création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire ;
  3. Crise sanitaire et économique – COVID19 / Aide exceptionnelle de la mairie de Saint-Pierre du Vauvray et de l’Agglomération Seine-Eure aux commerçants ;
  4. Cimetière : tarifs des concessions funéraires ;
  5. Tarification périscolaire, année scolaire 2020/2021 ;
  6. Tarifs location de la salle des fêtes (Pierre Mendès France et Bourvil), règlement de la location de la salle des fêtes ;
  7. participation de la commune à l’appel à projet « réaliser un atlas de la biodiversité communale » ;
  8. Restauration de la Mairie de Saint-Pierre du Vauvray ;
  9. Mise en vente d’un commerce et d’une maison – 21 grande rue ;
  10. Prise en charge des archives par l’Agglomération Seine-Eure ;
  11. Tableau des commissions de l’Agglomération Seine-Eure ;
  12. Questions diverses.

Votes pour : 11
Votes contre : 4

2 – Prime COVID

Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire.
Une grille, non nominative, a été mise en place pour affecter cette prime en fonction de la durée.
Le conseiller municipal Alain Loëb interrompt la maire à plusieurs reprises, s’estimant prioritaire pour prendre la parole, en coupant la parole à la Maire.
Il refuse spécifiquement qu’une agente territoriale bénéficie de cette prime.

Votes pour : unanimité.

3 – subvention COVID pour les commerces en partage avec l’Agglomération Seine Eure

L’agglomération Seine-Eure a mis en place un partenariat avec les communes pour financer à 50% une aide exceptionnelle aux commerces de la commune qui ont été mis en danger par la crise COVID.

La commune s’était inscrite dans ce parcours, mais en avait été exclue.
La maire, Laetitia Sanchez, a rattrapé ce dossier pour que l’aide puisse être distribuée aux commerçants qui en avaient besoin pour passer ce moment difficile.

Votes pour : unanimité.

4 – Affectation des recettes du cimetière

Les recettes du cimetière étaient affectées à 70% au fonctionnement, et à 30% pour le CCAS (Centre Communal d’Action Sociale).
La délibération propose une répartition 50/50 pour mettre en place de nouvelles actions (par exemple, une aide à l’inscription à une activité dans une association de Saint-Pierre du Vauvray, selon critères sociaux et familiaux).

Le CCAS finançait principalement le repas des seniors, ce que réfute l’opposition. C’est pourtant la réalité.

Le CCAS continuera de financer des actions pour les séniors, qu’il faudra redéfinir, notamment en fonction de l’état d’urgence sanitaire qui s’installe dans la durée.
Avec les nouvelles actions du CCAS, il était nécessaire de rééquilibrer les recettes.

Votes pour : 11
abstentions : 4

5 – Tarification périscolaire

Pas d’augmentation. Mais 3 services mis en place pour la cantine, qui répond aux besoins de la crise sanitaire, mais qui perdurera dans le temps, car cela marche très bien, offre une pause méridienne calme pour les enfants, et répond à leurs rythmes selon l’âge.

C’était une revendication de longue date des parents d’élèves, les repas où plus de 100 enfants de tous âges partageaient une cantine extrêmement bruyante sont définitivement révolus.

« Pas d’augmentation, c’est donc de la com », rétorque l’opposition.

Attendu qu’il y a augmentation du coût de la vie, mais sans augmentation du niveau de vie, et amélioration du service, ce n’est pas tant de la com qu’une action au service des élèves et de leurs parents.

Votes pour : 11
abstentions : 4

6 – Tarification de la salle des fêtes

Pendant que les conseillers d’opposition papotent, la maire présente les tarifs de la salle des fêtes.

Là encore, pas d’augmentation, mais la suppression d’un droit inique pour les élus de disposer de la salle à prix exceptionnel.

Votes pour : 11
abstentions : 4

7 – Atlas de la Biodiversité Communale

Mise en place de l’Atlas de la biodiversité communale en partenariat avec le conservatoire des espaces naturels. Pendant un an du printemps 2021 au printemps 2022, le diagnostic sera établi à Saint-Pierre du Vauvray sur le patrimoine naturel – espèces, essences, état de la biodiversité.

Cette étape sera conclue par la réalisation de documents et d’animations, notamment avec les écoles, ainsi les habitants qui veulent découvrir notre patrimoine.
Cela coûtera 842 € à la commune si le projet est retenu.

Votes pour : unanimité.

8 – Restauration mairie et restauration des fresques

Une restauration de la façade de la mairie de Saint-Pierre du Vauvray est nécessaire. Le chantier va être lancé incessamment.

Après cette restauration, celle des fresques de la salle du Conseil pourra commencer.

Mais cette dernière ne pourra commencer avant que la façade soit assainie et qu’il n’y ait plus d’infiltrations.

Votes pour : unanimité.

9 – revente d’une propriété préemptée

Des préemptions ont été réalisées lors du précédent mandat :

  • Maison Léger pour réaliser un cabinet médical,
  • champ Laquerrière (198 000 euros), au bout de la rue Gourdon, en vue de « créer une école » que nous n’aurions jamais pu bâtir, faute de moyens,
  • 21 rue Grande pour recréer un commerce,

Il est impossible pour la commune d’assumer le portage financier de ces opérations, sans compromettre lourdement les équilibres budgétaires.
Surtout s’il n’y a pas de projets pour ces terrains. Il n’ y a donc aucun droit acquis pour un acquéreur qui n’a pas été désigné : Il n’y en n’a aucun.

Vu l’urgence financière, il faut revendre un bien.

Le choix est porté sur le 21 de la rue Grande. La propriété nécessite de lourds travaux que la commune n’a pas les moyens d’engager.

Il y aura des estimations, et la commune fera le choix du meilleur acquéreur pour le commerce local entre les acquéreurs potentiels.

C’est néanmoins au titulaire du droit de préemption de s’assurer que l’opération envisagée sera menée à bien.

Votes pour : 11
Votes contre : 4

10 – Signature refusée par le maire sortant pour une convention sur l’archivage

Nous avons besoin que le maire sortant signe une convention pour que l’archivage de la commune soit transféré à l’Agglomération. Ce qui est une assurance pour nous, des services supplémentaires, un coût négligeable et une économie d’espace et de personnel qui ne le sont pas.

L’ancien maire refuse de signer, jugeant sa signature « personnelle ».

Il promet au contraire un recours au Tribunal administratif pour faire annuler cette délibération dont nous avons besoin maintenant.

Nous devrons donc retourner une fois de plus au Tribunal, et recourir à un avocat pour défendre les intérêts de la commune.

S’il le fait ce sera le cinquième recours auquel nous aurons du faire face en moins de quatre mois.

Et pourtant, il a eu les documents en mains, qu’il a refusé de signer par trois fois.
Il doit signe la convention, le PV de récolement, et les PV des conseils municipaux qu’ils refuse également de signer.

C’est une attitude de blocage. Qui plus est, le maire refuse d’appeler la maire « Madame la Maire » (juste Madame), et ne cesse d’appeler Monsieur Binard « Monsieur le maire », alors que celui-ci ne cesse de demander d’arrêter de l’appeler ainsi, n’étant que Conseiller municipal.

Est-ce par sexisme, pensant qu’une femme ne peut penser par elle-même, et agir en tout capacité et indépendance ? N’est-ce qu’une manœuvre politique ? Est-ce pour un autre raison ?

Et tous cas, le conseiller d’opposition ne dispense qu’une attitude de barrage, et irrespectueuse.

Votes pour : 11
Refus de vote : 4  (au motif qu’il y aura recours au Tribunal).

11 – Commissions de l’agglomération, Plan Communal de sauvegarde, Sapphire et digue

Une délibération pour permettre aux conseillers qui le souhaitent de s’inscrire aux commissions de l’agglomération Seine-Eure.

Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) en cours de réalisation (il n’a pas été mis à jour depuis 2012) est l’objet de discussions : digue, entreprise Sapphire, risques d’inondation et conséquences…

Votes pour : unanimité.

12 – questions diverses

Réponses aux questions diverses des conseillers (essentiellement d’opposition, mais rien n’empêche chaque conseiller de poser des questions).

1 – Une question sur la démocratie : peut on demander aux délégués qui iront voter aux sénatoriales à bulletin secret de suivre le vote du Conseil ? (M. Schwartz)

Non. C’est un vote à bulletin secret, nous n’avons pas à dicter la conduite des électeurs. Nous leur faisons confiance, ils font leur choix dans l’isoloir, en âme et conscience.

Aucune directive ne leur a été transmise. C’est la moindre des choses. Sinon, ce sont les communes qui voteraient, et non des grands électeurs. C’est ça, la démocratie représentative. Celle de ce vote.

2 – Le 21 rue grande (JP Fleurs) conservera-t-il une vocation commerciale ? (M. Schwartz)

Si l’on a des acquéreurs pour cela, oui, sinon, la commune vendra parcelle et bâti aux acquéreurs qui proposeront la meilleure option pour la commune et le commerce (déjà répondu lors du Conseil municipal).

3 – Les habitants de la rue Gourdon sont forts surpris de ne pas avoir été prévenus la mise en fonction du changement de sens. (M. Schwartz)

Il y a eu deux réunions de concertation avec les riverains, dont une avec les parents d’élèves, et une information écrite dans les boîtes à lettres.

4 – À quand la fibre à Saint-Pierre ? (Mme Desabaye)

Pas avant 2022, voire 2023.
Par contre la municipalité a fait vérifier que la fibre passerait dans les fourreaux enterrés rue Gourdon. Il y avait un problème qui a été résolu avant les travaux.

Un autre problème a été détecté en même temps rue grande dans le virage entre la Poste et le PMU. Pour le résoudre, il faudra desceller les pavés et refaire le fourreau. Le problème n’avait pas été décelé sous la précédente municipalité après travaux.

Le passage à la fibre aura un coût pour les propriétaires lors de l’installation, et un coût supplémentaire à l’abonnement. Mais il faudra y passer, car le cuivre ne sera plus entretenu ensuite.

5 – Comptez vous augmenter le périscolaire ? (Mme Desabaye, absente)

Le périscolaire est assuré sans augmentation de tarif, avec 3 services de cantine, et malgré des coûts de service augmentés du fait de la crise sanitaire (déjà répondu lors du Conseil municipal).

6 – Allez vous augmenter les tarifs des concessions ? Si oui il faudrait peut-être mieux entretenir le cimetière (Mme Desabaye, absente)

Le cimetière est entretenu et propre (déjà répondu lors du Conseil municipal).

7 – M. Besnard à annoncé sa démission au club de Foot pour conflits d’intérêts envers la subvention de 2500 euros. Ou en est sa démission est ce que M. Besnard ? (Mme Desabaye, absente)

La municipalité n’a pas à s’ingérer dans le fonctionnement des associations, qui sont totalement indépendantes.
Le conflit d’intérêt reste à prouver pour un poste non rémunéré.

8 – À qui revient la charge des paiements de facture des avocats qui ont été engagés pour régler les différends entre le maire sortant et le maire actuel ? (Mme Desabaye, absente)

Les quatre recours ont été porté par l’opposition pour invalider les votes du 15 mars et du 28 mai 2020.
Les frais d’avocat sont supportés par les élus, non la commune.
Le jugement est en cours de délibéré.
Si d’autres recours (comme celui annoncé par le conseiller d’opposition Alain Loëb), les frais seront alors supportés par la commune, sauf décision contraire du Tribunal.

9 – Envisager quelque chose pour que les gens roule moins vite dans la rue de Paris ? (Mme Desabaye, absente)

La municipalité a décrété Saint-Pierre en village 30 km/h. Cela sera effectif dès pose de la signalisation.
Des radars discrets ont été posés pour vérifier la vitesse des véhicules dans certaines artères de Saint-Pierre, nous en attendons les résultats.

10 – Est-il possible de prévoir un aménagement de sécurité au niveau de la sortie de l’île du bac ? (Mme Desabaye, absente)

Les panneaux existent, et nous comprenons la difficulté des riverains de l’île du bac.
Nous avons demandé des panneaux plus visibles et réduit la vitesse légale aux entrées de Saint-Pierre.
Seule la gendarmerie pourra faire respecter la loi face aux conducteurs récalcitrants ou inconscients, ou refusant simplement d’appliquer le code de la route.

COMPTE-RENDU-CM-du-22-septembre

Une réponse

  1. Arnaud dit :

    Quelques exemples de démocratie de l’époque d’avant…

    Sur l’usage du mégaphone en conseil :

    http://www.saintpierre-express.fr/conseil-municipal-a-saint-pierre-du-vauvray-lecole/
    http://www.saintpierre-express.fr/conseil-municipal-ou-pour-faire-bouger-la-poste-alain-loeb-maire-de-saint-pierre-a-ete-oblige-de-faire-appel-a-monsieur-jamet-qui-est-intervenu-a-haut-niveau-pour-faire-deboucher-cette-affaire/

    Sur le droit de filmer :
    http://www.saintpierre-express.fr/le-maire-de-saint-pierre-du-vauvray-alain-loeb-fait-voter-le-huis-clos-au-conseil-municipal/

    Nous savons nous comporter autrement, et nous faisons le choix de poster les vidéos intégralement, même si l’intégralité du conseil est découpée par délibération pour être plus lisible pour le public que cela intéresse.

    L’opposition n’est en aucune façon muselée, nous n’utilisons pas de mégaphone pour parler au voisin, pas de loupiote laser dans les yeux du public, pas d’usage du huis-clos, pas d’insulte, pas d’humiliations comme on peut le lire ici ou là. Nous sommes là pour bosser pour la commune, parce c’est notre commune, nous y résidons, nous y vivons.

    Nous respectons l’usage de la vidéo, et nous en proposons la version intégrale, afin que tout le monde puisse se rendre compte de la réalité des propos des uns ou des autres. Nous aimerions que le respect soit partagé, ne pas être vilipendés ou insultés sur les réseaux ou en conseil, ou même ailleurs.

    On est là pour bosser, comme cela a toujours été, pas pour faire « son jeu de claquettes », comme l’a dit M. Loëb à Jérôme Bourlet, sachant qu’il était filmé.

    En 2010, la situation financière après le mandat de Pierre Clérout était enviable : La différence entre la capacité d’autofinancement (67.000 €) et le remboursement de la dette (45.000 €) laissant une CAF nette de 22 000 euros. Aucun endettement.

    Nous récupérons un endettement en 2020 de 85% du budget, des préemptions sans projets portés, il nous faut rétablir la santé financière de la commune, faire beaucoup plus, avec moins de ressources.

    Voilà la réalité. Il n’y avait aucune dette en 2010 (ainsi que le qualifiait M. Beaujart, Receveur principal en 2010 lire ici ». La différence entre la capacité d’autofinancement (67.000 €) et le remboursement de la dette (45.000 €) laissait une marge de manoeuvre de 22.000 € pour investir (la CAF nette). Nous sommes criblés de dettes en 2020.
    Le résultat de clôture du budget 2009 était de 123 602,05 €. Si M. Beaujart, le receveur principal, a qualifié la commune de pas du tout endettée le 12 avril 2010, ce n’est pas que la commune n’avait pas d’emprunts, c’est que le déficit d’investissement (D 001)n’était que de 7 796,14 € en 2009, tandis que l’excédent de fonctionnement (R 002) était de 145 279,39 € la même année.

    Et une préemption va nous tomber sur le coin de la figure pour un montant de 198 000 euros (sans compter l’étude de 6000 euros pour un plan de nouvelle école qui n’existera pas). Nous aurions préféré ne pas l’avoir, nous devrons y développer un projet réaliste, pas un projet électoral.

    Nous avons la friche Labelle qu’il faut réhabiliter dans des conditions financières neutres pour la commune. Elle doit profiter cependant aux habitants, ainsi qu’aux commerces.

    Nous devons nous ouvrir au tourisme vert, ce qui profitera à tous.

    Et enfin, on doit gérer la commune au quotidien.

    Et là, l’opposition fait barrage. Ils disent être constructifs, vouloir travailler, mais en fait, même les PV de conseils ne sont pas signés. Des documents comme la convention sur l’archivage bloquent administrativement la commune du fait de l’ancien maire. Mais que font-ils ?

    Il faut arrêter dès maintenant de nous mépriser, de nous insulter… et soit l’opposition bosse avec nous pour réparer la commune endettée jusqu’au cou avec des crédits qui durent jusqu’à une durée de 30 ans, soit l’opposition ne bloque pas.

    Sur le comportement en conseil, regardez les vidéos. Est-ce digne de couper la parole en permanence à la maire, même quand elle lit une délibération, parce que l’ancien maire est selon lui-même prioritaire pour prendre la parole ?

    Et en plus des promesses de nous assigner une fois de plus au Tribunal ? Parce que l’ancien maire n’aurait pas lu le document qu’il a eu en mains et qu’il n’a pas voulu signer ?

    Nous irons au Tribunal. Sans peur, mais en sachant que cela coûtera à la commune.

    Nous demandons le respect du conseil et des élus, et de la maire en particulier, que l’opposition ne me désigne pas comme maire effectif : c’est moi qui le suis selon eux. Les femmes seraient donc des femmes de paille, les hommes, des hommes de fer ? Nous sommes en 2020. C’est donc Madame la maire Laetitia Sanchez, n’en déplaise.

    S’ils ne veulent pas bosser, au moins, qu’ils ne bloquent pas. Mais ça, ce n’est qu’un vœu pieux.

    Nous, on bosse, on essaie de faire avancer le village, c’est ce qui compte à la fin.

    Un peu de rappel du passé ne fait pas de mal. Nous, on avance vers le futur.

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