Conseil municipal du 21 mars 2024 à Saint-Pierre du Vauvray (27430)

                                               REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, à la réunion qui aura lieu le :

 Jeudi 21 mars 2024 à 20h30

Ordre du jour :

1. Approbation du compte de gestion budget du CCAS, exercice 2023
2. Approbation compte administratif budget du CCAS, exercice 2023
3. Affectation du résultat du CCAS
4. Approbation du compte de gestion de la commune, exercice 2023
5. Approbation du compte administratif budget de la commune, exercice 2023
6. Affectation du résultat budget commune
7. Approbation du budget primitif de la commune, exercice 2024
8. Travaux siège 27 – rue du château
9. Travaux cursus – chantier 2024
10. Demande fonds de concours droit commun auprès de l’agglomération seine eure
11. Demande de fonds de concours pour la création d’une aire de jeux
12. Sortie inventaire et vente d’un véhicule appartenant à la commune
13. Sortie du bien parcelle section ZB n°0161 du domaine public (reportée)
14. Sortie du bien parcelle section ZC n°0276 du domaine public (reportée)
15. Vente du 8 grande rue
16. Demande de Fonds de concours pour les travaux 8 grande rue
17. Régularisation des délibérations du CCAS du 28 septembre 2022

sur décision du tribunal administratif de Rouen en date du 1^er mars 2024.

QUESTIONS DIVERSES

à huis clos :

1. Attribution des demandes d’aides sociales

Laëtitia SANCHEZ,

Mairie de Saint Pierre du Vauvray.