Conseil municipal du 21 mars 2024 à Saint-Pierre du Vauvray (27430)
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, à la réunion qui aura lieu le :
Jeudi 21 mars 2024 à 20h30
Ordre du jour :
- Approbation du compte de gestion budget du CCAS, exercice 2023
- Approbation compte administratif budget du CCAS, exercice 2023
- Affectation du résultat du CCAS
- Approbation du compte de gestion de la commune, exercice 2023
- Approbation du compte administratif budget de la commune, exercice 2023
- Affectation du résultat budget commune
- Approbation du budget primitif de la commune, exercice 2024
- Travaux siège 27 – rue du château
- Travaux cursus – chantier 2024
- Demande fonds de concours droit commun auprès de l’agglomération seine eure
- Demande de fonds de concours pour la création d’une aire de jeux
- Sortie inventaire et vente d’un véhicule appartenant à la commune
- Sortie du bien parcelle section ZB n°0161 du domaine public (reportée)
- Sortie du bien parcelle section ZC n°0276 du domaine public (reportée)
- Vente du 8 grande rue
- Demande de Fonds de concours pour les travaux 8 grande rue
- Régularisation des délibérations du CCAS du 28 septembre 2022
sur décision du tribunal administratif de Rouen en date du 1er mars 2024.
QUESTIONS DIVERSES
à huis clos :
- Attribution des demandes d’aides sociales
Laëtitia SANCHEZ,
Mairie de Saint Pierre du Vauvray.
ODJ-CM-15-03-24 pv-CM-16012024_LS DB01-APPROBATION-DU-CDG-CCAS-2023 DB02-APPROBATION-DU-CA-CCAS-2023 DB03-AFFECTATION-DU-RESULTAT-CCAS-2023 DB04-APPROBATION-DU-CDG-EXERCICE-2024 DB05-APPROBATION-DU-CA-EXERCICE-2023 DB06-AFFECTATION-DU-RESULTAT-EXERCICE-2023 DB07-APPROBATION-DU-BP-2024 DB08-TRAVAUX-SIEGE-2024-RUE-DU-VIEUX-SAINT-PIERREdocx DB09-TRAVAUX-CURSUS DB10-FDC-DROIT-COMMUN DB11-FONDS-DE-CONCOURS-AIR-DE-JEUX DB12-SORTIE-INVENTAIRE-ET-VT-VEHICULE DB15-VT-8-GRANDE-RUE DB16-FDC-RENOVATION-8-GD-RUE DB17A-VALIDATION-DB01-CCAS-1 DB17B-VALIDATION-BD02-CCAS-1 DB17C-VALIDATION-DB03-CCAS-1