Conseil municipal le mardi 16 janvier 2024 à 20h30 à Saint-Pierre du Vauvray (27430)

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, à la réunion qui aura lieu le :

 MARDI 16 JANVIER  2024 à 20h30

Ordre du jour :

1 Délibération autorisant le maire a engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précèdent ;

2. Demande de fonds de concours « rénovation » auprès de l’agglomération seine Eure ;

3. Demande de fonds de concours « droit commun » auprès de l’agglomération seine Eure ;

4. Création de poste – avancements de grade

5. Mise en conformité pour l’accessibilité des bâtiments publics

QUESTIONS DIVERSES

ODJ-CM-16-01-24

pv-211123

DB-01-DELIB-25-BP-2023

DB-02-FDC-RENOVATION

DB-03-FDC-DROIT-COMMUN

devis-agorat-avec-technosol

Devis-7602066-G2-AVP-PRO-mur-de-soutènement-et-G5-dignostic-fondation

autorisation-agglo-seine-eure

DB-04-CREATION-POSTE

DB-05-DETR-Mise-en-conformité-accessibilité-des-bâtiment-communaux

DB05-DETR-mise-en-conformité-Devis-