Catégorie : Compte-rendus de Conseils

Le conseil municipal se réunira le 22 juillet 2021 à 18h30.

Ordre du jour :

1. Installation de Monsieur Jean-Noël Vienne
2. Délibération portant désignation d’un coordinateur communal
   Réalignement impasse principale au Vieux-Rouen
3. Fonds de concours au titre des amendes de police
4. Vente d’une parcelle (Les Longs Champs)
5. Vente d’une parcelle (Les Matrais)
6. Reconduction bail SCI VICTOR
7. Questions diverses

Le port du masque est obligatoire, du gel hydroalcoolique sera mis à disposition à l’entrée pour les participants.

Le conseil municipal se réunira le 30 juin 2021 à 18h30.

Ordre du jour :

1. Tirage au sort des jurés d’Assise
2. Délibération portant désignation d’un coordinateur communal
3. Questions diverses

Le port du masque est obligatoire, du gel hydroalcoolique sera mis à disposition à l’entrée pour les participants.

Le conseil municipal se réunira le 14 juin 2021 à 18h30.

Ordre du jour :

1. Approbation du compte de gestion.
2. Approbation du compte administratif.
3. Mise en place d’une tarification sociale pour la cantine : « dispositif cantine à 1 € ».
4. Urbanisme : détermination du taux de la taxe d’aménagement.
5. Groupement de commande d’électricité auprès du SIEGE.
6. Financement des études préalables de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’école élémentaire.
7. Élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET).
8. Annulation de la DB04 du 17/02/2021 – renonciation d’acquisition par M. Brochard au 21 Grande rue.
9. Mise en place du régime indemnitaire RIFSEEP tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel.
10. Questions diverses.

En raison des conditions sanitaires actuelles, la réunion se déroulera à la salle des fêtes Pierre Mendès France, 26 Grande rue à Saint-Pierre du Vauvray (27430).

Le quorum est fixé au 1/3 des membres présents, chaque membre pouvant porter deux pouvoirs.