Compte-rendu du conseil municipal du 1er mars 2023

Date de convocation :     le 16 février 2023

Date d’affichage        :      le 16 février 2023

Nombre de conseillers : en exercice : 15

                                        Présents      : 12

                                        Votants        : 15

                                        Dont pouvoir (s) : 03

L’an deux mil vingt-trois le mercredi 1er mars à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la salle du Conseil, à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Madame Laetitia SANCHEZ, Maire.

Etaient présents : Mesdames et Messieurs Laetitia SANCHEZ, Jean-Charles DUPONT, Frédéric BESNARD, Sandra LEBOURGEOIS, Francine DESABAYE, Céline RECHER, Elodie DESABAYE, Jérôme BOULET DE LA VALLEE, Bernard LEBOEUF, Alain LOEB, Anne BERICHI et Jean-Luc ENJALBERT.

Pouvoirs de : Chantal QUERNIARD à Alain LOEB ; Francoise COHAN à Sandra LEBOURGEOIS ; Pascal SCHWARTZ à Elodie DESABAYE.

Absents excusés : Chantal QUERNIARD, Francoise COHAN et Pascal SCHWARTZ.

Secrétaire de séance : Jérôme BOURLET DE LA VALLEE

Ouverture de la séance à 18h 30.

Vote du PV du dernier conseil municipal 

M. Loeb signale dès sa prise de parole que M. Bourlet est un super menteur !

Puis demande que le temps des questions en fin de conseil devienne plus important et que les questions déposées soient indiquées dans le P.V même si elles ne sont pas traitées.

Réponse de Mme Sanchez : il faudrait que les questions soient déposées dans les temps.

M. Bourlet signale de nouveau qu’il n’y a aucun problème si  l’opposition  souhaite faire le compte rendu du conseil municipal.

 Vote contre : 2 pour : 13

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Informations sur la pompe à chaleur de la salle des fêtes :

Les problèmes de fonctionnement restent récurrents, Mme la maire signale que la société d’entretien a fait un devis de 5213,16€ pour la remise en état.

DB 01 : Approbation du compte de gestion 2022

M. Dupont, conseiller délégué, explique la raison de l’excédent de 87631,71€ qui est dû à des factures reportées en 2023 et des subventions pour 2023 qui sont arrivées sur l’année 2022.

Vote : pour : 13,  abstention : 2

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DB 02 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022

Il faut retenir que la section de fonctionnement se maintient et passe de 85826,99€ à 112 074,15 €

Et la section d’investissement a un solde de – 15 137,20€

Demande de M. Loeb : combien d’argent dépensé en 2022 pour le projet de l’école ?

Réponse de M. Dupont : 69 501€

M. Loeb s’inquiète des capacités de financement de la commune sur le projet de l’école et demande quand sera faite la demande de prêt.

M. Dupont : lors du prochain conseil municipal.

Vote : pour : 12, contre : 2

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DB 03 : AFFECTATION DU RESULTAT EXERCICE 2022

Sont reportés sur la section de fonctionnement un montant de 112 074,15€

Et sur la section d’investissement un solde de -15 137,20€

Vote : pour : 13, abstention : 2

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DB 04 : BUDGET PRIMITIF 2023

Le vote du budget se fait par chapitre. A chaque chapitre, M. Dupont explique à quoi correspondent les différents chapitres.

Pour chaque chapitre il est rappelé le montant de l’année passée :

Dépenses de Fonctionnement :

CHAPITRES	Année 2022	MONTANT	VOIX POUR	VOIX CONTRE	ABSTENTION(S)
Chapitre 11	183220	184 436,76 €	13		2
chapitre 12	354400	346 500,00 €	13		2
chapitre 14	17000	10 000,00 €	13		2
chapitre 65	85203	133 779,37 €	13		2
chapitre 66	13500	15 000,00 €	13		2
chapitre 67	1000	1 000,00 €	13		2
chapitre 023	53113	5 318,78 €	13		2
chapitre 042	1700	24 239,24 €	13		2
GLOBALITE		720 274,15 €	13		2

Lors de discussion sur le chapitre 12, Mme Lebourgeois fait remarquer que c’est presque la moitié du budget de fonctionnement.

Recettes de fonctionnement :

CHAPITRES	Année 2022	MONTANT	VOIX POUR	VOIX CONTRE	ABSTENTION(S)
chapitre 013	30 000	15 000,00 €	13		2
chapitre 70	46 600	39 200,00 €	13		2
chapitre 73	500 000	500 000,00 €	13		2
chapitre 74	97 000	54 000,00 €	13		2
résultats reportés		112 074.15 €	VOTE délibération 3 séance 2 du 01/03/2023
GLOBALITE		720 274.15 €	13		2

Sur le chapitre 70 :

M. Loeb : montant cette année des impayés à la cantine ?

M. Dupont : 1000€ Ce montant des impayés reste constant malgré la situation financière compliquée que rencontrent certains parents.

Chapitre 73 M. Dupont signale qu’il ne devrait pas y avoir d’augmentation des taux proposés par la commune sauf si refus de la banque d’avoir un prêt car la commune manque de capacité d’autofinancement.

M. Loeb : Quel sera le montant du prêt ?

M. Dupont : 260 000 € Ce montant contribuera aux frais d’investissement sur l’école mais aussi sur d’autres projets comme une aire de jeux.

Dépenses d’investissement :

CHAPITRE	Année 2022	MONTANT	VOIX POUR	VOIX CONTRE	ABSTENTION(s)
chapitre 20	6070,80	6 070.80 €	13		2
Chapitre 204		49 458,84 €	13		2
chapitre 21	48320	47 173,88 €	13		2
chapitre 16		47 000,00 €	13		2
Chapitre 23		4 511,69 €	13		2
Chapitre 041		60 000,00 €	13		2
résultats reportés		15 137,20 €	VOTE délibération 3 séance 2 du 01/03/2023
RAR		975 711,02 €
TOTAL		1 205 063,43 €	13		2

Recettes d’investissement :

CHAPITRE	Année 2022	MONTANT	VOIX POUR	VOIX CONTRE	ABSTENTION(s)
chapitre 13	26596,90	44 220,00 €	13		2
Chapitre 024		100 000,00 €	13		2
chapitre 10		64 384,55 €	13		2
Chapitre 16		37 437,19 €	13		2
chapitre 021		5 318,78 €	13		2
chapitre 040		24 239,24 €	13		2
RAR		929 463,67 €	VOTE délibération 3 séance 2 du 01/03/2023
TOTAL		1 205 063,43€	13		2

Mouvements réels	Dépenses	Recettes
Investissement	1 205 063,43 €	1 205 063,43 €
Fonctionnement	720 274,15 €	720 274,15 €
Totaux	1 925 337,58 €	1 925 337,58 €

Vote global  du budget             pour : 13,  abstention : 2

M. Dupont signale le travail remarquable de Mme Graindor,  la secrétaire de mairie en charge de la comptabilité de la commune.

Cette remarque est approuvée par l’ensemble des élus présents autour de la table du conseil municipal.

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DB05 : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL CONCERNANT LA MISE AUX NORMES DES MAINS-COURANTES DU STADE DE FOOT

Remarque de M. Loeb : lors des précédents mandats, la commune a déjà été confrontée à des travaux réalisés sur le terrain de foot dont les frais devaient être partagés avec la FFF. Cette dernière ne s’est jamais manifestée pour le payement..

Il faudrait avoir un engagement écrit avant tout début de travaux.

Mme la maire : Merci pour cette information dont nous tiendrons compte.

Vote : pour : 15

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M. Loeb quitte le conseil en dénonçant la mascarade démocratique que représentent les questions posées en fin de conseil.

Questions diverses à 20h25

1)  Un petit « parc » pour enfant est-il dans les papiers ? Quand on a des petits bouts, on n’a rien à faire à St Pierre !

Mme la Maire : Oui un projet est en réflexion.

2) Compte tenu que la Sté SEMAP (menuiseries extérieures), qui a pourtant coché toutes les cases de fiabilité, a fait l’objet d’une procédure de liquidation judiciaire, avec pour conséquence d’être remplacée par la Ste DUTHE avec une augmentation de l’enveloppe prévue de 3759,74€ HT :

Ne craignez-vous pas de devoir faire face à de nouvelles défections d’entreprises choisies ?

Mme la Maire : Toutes les entreprises ont fourni les documents nécessaires qui garantissent leur solidité. Mais on ne peut pas garantir qu’une entreprise soit en bonne santé financière.

3) Avez-vous contacté la société responsable de l’ancien site internet de la municipalité ?

Mme la Maire : Oui la société Tambour de ville a été contactée, on attend son retour.

4) Il y a urgence pour les branches sur le bord de la route direction cimetière.
Plusieurs personnes se plaignent du danger car il faut faire un écart de route.
Pouvez-vous relancer le propriétaire ou couper les branches avant un accident ?

Mme la Maire : La riveraine a déjà été prévenue, M. Leboeuf va de nouveau la contacter sur ce sujet.

5) Pouvez-vous, en amont, transmettre à tous les membres du CM, la date de la parution de la Gazette afin de pouvoir y rapporter et mettre en valeur les différentes actions solidaires menées dans notre village ?

Mme la Maire : Sans aucun problème, la gazette est biannuelle et il faut un retour un mois avant la parution donc courant août et courant janvier.

Clôture du conseil municipal 20 H 40.