Ordre du jour du conseil municipal du 14 juin 2021
Le conseil municipal se réunira le 14 juin 2021 à 18h30.
Ordre du jour :
- Approbation du compte de gestion.
- Approbation du compte administratif.
- Mise en place d’une tarification sociale pour la cantine : « dispositif cantine à 1 € ».
- Urbanisme : détermination du taux de la taxe d’aménagement.
- Groupement de commande d’électricité auprès du SIEGE.
- Financement des études préalables de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’école élémentaire.
- Élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET).
- Annulation de la DB04 du 17/02/2021 – renonciation d’acquisition par M. Brochard au 21 Grande rue.
- Mise en place du régime indemnitaire RIFSEEP tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel.
- Questions diverses.
En raison des conditions sanitaires actuelles, la réunion se déroulera à la salle des fêtes Pierre Mendès France, 26 Grande rue à Saint-Pierre du Vauvray (27430).
Le quorum est fixé au 1/3 des membres présents, chaque membre pouvant porter deux pouvoirs.
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