Conseil municipal le mardi 21 novembre 2023 à 20h30 à Saint-Pierre du Vauvray (27430)
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, à la réunion qui aura lieu le :
MARDI 21 NOVEMBRE 2023 à 20h30
Ordre du jour :
- Règlement intérieur du conseil municipal
- Dissolution du CCAS
- Tarifs et règlement de la salle des fêtes Pierre Mendès France
- Demande d’un fonds de concours de droit commun auprès de l’agglomération Seine Eure
- Décision modificative n°3
- Bail rural à caractère environnemental – durée 9 ans – entre la commune de Saint Pierre du Vauvray et l’Earl Rault
- Adhésion et approbation des statuts du syndicat mixte ouvert Eure Normandie Numérique
- Sortie du bien dit « le Val Liard » du domaine public
- Privatisation de la salle des fêtes – marche de noël le 26 novembre 2023
QUESTIONS DIVERSES
Une réponse
Bonjour,
Le haut de La sente de la Foulonnière est elle devenue une annexe de la société ABS charpente-couverture (stockage et parking) ??
Cordialement