Ordre du jour du conseil municipal du 1er mars 2023 à Saint-Pierre du Vauvray (27430)
Retrouvez l’ordre du jour et tous les documents du prochain conseil municipal à Saint-Pierre du Vauvray (27430).
Retrouvez l’ordre du jour et tous les documents du prochain conseil municipal à Saint-Pierre du Vauvray (27430).
Retrouvez l’ordre du jour et les projets de délibérations du prochain conseil municipal à Saint-Pierre du Vauvray (27430).
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, à la réunion qui aura lieu le :
LUNDI 19 DECEMBRE 2022 à 18h30
Ordre du jour
1 OPERATION DE REHABILITATION THERMIQUE ET MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE DU RESTAURANT SCOLAIRE ET DE L’ECOLE ELEMENTAIRE « LES COTEAUX » DELIBERATION VALIDATION PROJET DEFINITIF AVEC L’ATTRIBUTION DES LOTS
2 DECISIONS MODIFICATIVES N°2
3 COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SEINE-EURE : Avis de la commune de Saint-Pierre-du-Vauvray dans le cadre du Programme Local de l’Habitat : PLH4 2023-2028
4 ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT
QUESTIONS DIVERSES
Retrouvez l’ordre du jour et tous les projets de délibérations du prochain conseil municipal.
Retrouvez le compte-rendu et les délibérations du dernier conseil municipal.
Retrouvez l’ordre du jour et les projets de délibérations du prochain conseil municipal.
Retrouvez le compte-rendu et toutes les délibérations votées au conseil municipal.
Retrouvez l’ordre du jour et tous les projets de délibérations du prochain conseil municipal.
Retrouvez le compte-rendu et toutes les délibérations du conseil municipal de Saint-Pierre du Vauvray.
Retrouvez l’ordre du jour du prochain conseil municipal et tous les projets de délibérations.
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