Conseil municipal du mercredi 9 novembre 2022 à Saint-Pierre du Vauvray (27430)

Conseil municipal du mercredi 9 novembre 2022 à Saint-Pierre du Vauvray (27430)

Ordre du jour :

  1. OCCUPATION PRECAIRE EARL RAUX SAISON CULTURALE 2022
  2. CARTES CADEAUX DE FIN D’ANNEE AU PERSONNEL TITULAIRE
  3. RAPPORT DE LA Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) DE L’AGGLOMERATION SEINE-EURE
  4. MODIFICATION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE EN MATIERE DE VOIRIE SUR LA COMMUNE DE VAL DE REUIL
  5. REVERSEMENT D’UNE PART DE LA TAXE D’AMENAGEMENT A EPCI – CONVENTION
  6. DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN A L’AGGLOMERATION SEINE-EURE
  7. MODIFICATION DES STATUTS DE L’AGGLOMERATION SEINE EURE
  8. OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – MARCHE DE NOEL
  9. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
  10. INDEMINITES DE FONCTIONS DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS DELEGUES
  11. DECISIONS MODIFICATIVES

QUESTIONS DIVERSES

PV-séance-4-4-juillet_LS

DB-01-BAIL-RAULT

DB-02-CARTES-CADEAUX

DB-03-CLECT

DB-04-REVERSEMENT-TAM-EPCI

DB-05-FONDS-DE-CONCOURS-DROIT-COMMUN

DB-06-MODIFICATION-DES-STATUTS-AGGLO

DB-07-OCCUPATION-DU-DOMAINE-PUBLIC-NOEL-2022

DB-08-SUBVENTIONS-AUX-ASSOCIATIONS

DB-09-IND-FONCTIONS-SANS-AUGMENTATION-PT-INDICE

DB-10-DECISIONS-MODIFICATIVES

 

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

0 Partages
Partagez
Tweetez
Partagez