Conseil municipal le jeudi 29 août 2024 à Saint-Pierre du Vauvray (27430)

Conseil municipal le jeudi 29 août 2024 à Saint-Pierre du Vauvray (27430)

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, à la réunion qui aura lieu le :


JEUDI 29 AOUT 2024 à 19h00


Ordre du jour :


– APPROBATION DU PV DU CONSEIL DU 15 JUILLET 2024

  1. SORTIE DU BIEN PARCELLE SECTION ZB N°0161 DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION DU BIEN
  2. SORTIE DU BIEN PARCELLE SECTION ZC N°0276 DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION DU BIEN
  3. CESSION DU 8 GRANDE RUE : ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°2 du 4 JUIN 2024
  4. LIGNE DE TRESORERIE
  5. CREATION DE POSTE

– QUESTIONS DIVERSES
– AFFAIRES SOCIALES (HUIS-CLOS)

CM-29-08-2024-ODJ PV-CM-15-07-2024-VF DB01-INSTALLATION-NOUVEAU-CONSEILLER-MUNICIPAL DB02-division-parcelle-matrais-ZB0161 DB03-division-parcelle-ZC0276 DB04-vente-8-GRANDE-RUE DB05-LIGNE-DE-TRESORERIE DB06-CREATION-POSTE

 

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