Ordre du jour du conseil municipal du 19 décembre 2022 à Saint-Pierre du Vauvray (27430)
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, à la réunion qui aura lieu le :
LUNDI 19 DECEMBRE 2022 à 18h30
Ordre du jour :
- ANNULE ET REMPLACE : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
- OPERATION DE REHABILITATION THERMIQUE ET MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE DU RESTAURANT SCOLAIRE ET DE L’ECOLE ELEMENTAIRE « LES COTEAUX » DELIBERATION VALIDATION PROJET DEFINITIF AVEC L’ATTRIBUTION DES LOTS
- DECISIONS MODIFICATIVES n°2
- COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SEINE-EURE : Avis de la commune de Saint-Pierre-du-Vauvray dans le cadre du Programme Local de l’Habitat : PLH4 2023-2028
- ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT
Questions diverses
ODJ-PDF PV-CM091122 DB-00-SUBVENTIONS-AUX-ASSOCIATIONS DB-01-ATTRIBUTION-DES-LOTS-TX-ECOLE-1 ENVELOPPE-FINANCIERE PLAN-DE-FINANCEMENT ACT-Saint_Pierre_du_Vauvray_rénovation_école_2022-12-14 DB-02-DECISIONS-MODIFICATIVES-2 DB03-AGGLO-Avis-de-la-commune-de-SPDV-dans-le-cadre-du-PLH4-1 PLH4-1-rapport-de-diagnostic PLH4-2-Document-dorientations PLH4-3a-PA-thématique PLH4-3b-PA-territorial DB04-ADOPTION-DU-RAPPORT-ANNUEL-2021 ANNEXE-DB04 Cartographie-des-aménagements-1