Ordre du jour du conseil municipal du 13 avril 2021

Ordre du jour du conseil municipal du 13 avril 2021

République française

Le conseil municipal se réunira le 13 avril 2021 à 18h. Un conseil municipal très important : il s’agit du budget de la commune.

  1. Budget primitif 2021.
  2. Vote des taux des deux taxes.
  3. Subventions aux associations.
  4. Création d’un point d’eau – Veolia.
  5. Levée de l’OAP3.
  6. Inscription « villes et villages fleuris« .
  7. Expérimentation de l’extinction partielle de l’éclairage public.
  8. Questions diverses.

En raison des conditions sanitaires actuelles, la réunion se déroulera à la salle des fêtes Pierre Mendès France – 26 grande rue, à Saint-Pierre du Vauvray (27430).

Conformément aux directives préfectorales, nous rappelons qu’en période de confinement, la présence du public n’est pas possible.

Le maire ou le Président ne peut donc autoriser l’accès au public des séances du Conseil que pour les journalistes ou les personnes qui justifieraient d’un motif professionnel pour y assister.

Dans un souci d’économie et de temps de travail des agents, les délibérations seront dématérialisées.

Le quorum est fixé au 1/3 des membres présents, chaque membre pouvant porter deux pouvoirs.

Le port du masque est obligatoire, du gel hydroalcoolique sera mis à disposition à l’entrée pour les participants.

Vous pouvez poser une question au Conseil municipal ici.

Procès-verbal du Conseil municipal du 17 février 2021

PV-SEANCE-du-17-février

DB 01 – Budget Primitif 2021

DB-01-BP-2021

DB 02 – Vote des taux

DB-02-VOTE-DES-TAUX

DB 03 – subventions aux associations

DB-03-SUBVENTIONS-AUX-ASSOCIATIONS

DB 04 – Création point d’eau VEOLIA

DB-04-Création-point-deau-VEOLIA

DB 05 – Levée de l’OAP3

DB-05-LEVEE-LOAP3

DB 06 – Inscription aux « Villes et Villages Fleuris »

DB-06-Inscription-aux-Villes-et-villages-Fleuris-

DB07 – extinction partielle de l’éclairage public

DB07-EXTINCTION-PARTIELLE-DES-ECLAIRAGES-PUBLICS

Annexe DB 01

ANNEXE-DB-01

Annexe DB 07

ANNEXE-DB-07

Conseil municipal du 17 février 2021

Conseil municipal du 27 janvier 2021

Conseil municipal du 2 décembre 2020

Comptes-rendus des Conseils municipaux

Le budget primitif, qu’est-ce que c’est ?

 

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