Ordre du jour du conseil municipal du 14 juin 2021
Le conseil municipal se réunira le 14 juin 2021 à 18h30.
En raison des conditions sanitaires actuelles, la réunion se déroulera à la salle des fêtes Pierre Mendès France, 26 Grande rue à Saint-Pierre du Vauvray (27430).
Le quorum est fixé au 1/3 des membres présents, chaque membre pouvant porter deux pouvoirs.
- Approbation du compte de gestion.
- Approbation du compte administratif.
- Mise en place d’une tarification sociale pour la cantine : « dispositif cantine à 1 € ».
- Urbanisme : détermination du taux de la taxe d’aménagement.
- Groupement de commande d’électricité auprès du SIEGE.
- Financement des études préalables de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’école élémentaire.
- Élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET).
- Annulation de la DB04 du 17/02/2021 – renonciation d’acquisition par M. Brochard au 21 Grande rue.
- Mise en place du régime indemnitaire RIFSEEP tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel.
- Questions diverses.
Dans un souci d’économie et de temps de travail des agents, les délibérations seront dématérialisées.
Le port du masque est obligatoire, du gel hydroalcoolique sera mis à disposition à l’entrée pour les participants.
Vous pouvez poser une question au Conseil municipal ici.
Procès-verbal du Conseil municipal du 13 avril 2021
PV-SEANCE-du-13-avril-2021DB 01 – Approbation du compte de gestion
DB-01-COMPTE-DE-GESTION-2020DB 02 – Approbation du compte administratif.
DB-02-COMPTE-ADMINISTRATIFDB 03 – Mise en place d’une tarification sociale pour la cantine : « dispositif cantine à 1 € ».
DB-03-MISE-EN-PLACE-DU-DISPOSITIF-CANTINE-A-1euroDB 04 – Urbanisme : détermination du taux de la taxe d’aménagement.
DB-04-Determination-du-taux-de-la-taxe-damenagementDB 05 – Financement des études préalables de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’école élémentaire.
DB-05-groupement-dachats-SIEGEDB 06 – Financement des études préalables de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’école élémentaire.
DB-06-Financement-des-etudes-prealables-de-maitrise-d-uvre-pour-la-rehabilitation-de-l-ecole-elementaireDB07 – Élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET).
DB-07-Projet-DB-PCAET-14_06_21DB08 – Annulation de la DB04 du 17/02/2021 – renonciation d’acquisition par M. Brochard au 21 Grande rue.
DB-08-annulation-de-la-DB-04-du-17022021DB09 – Mise en place du régime indemnitaire RIFSEEP tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel.
DB-09-mise-en-place-du-Règime-RIFSEEPAnnexe 1 DB 03 – cantine à 1 euro
ANNEXE-1-DB-03Annexe 2 DB 03 – simulation
ANNEXE-2-DB-03Annexe 3- taxe d’aménagement dans l’Eure
ANNEXE-3-Taxe-amenagement-dans-leureAnnexe 4 – Projet PCAET
ANNEXE-4-DB07Conseil municipal du 13 avril 2021
Conseil municipal du 17 février 2021
Conseil municipal du 27 janvier 2021
Conseil municipal du 2 décembre 2020
Comptes-rendus des Conseils municipaux