Conseil municipal le mercredi 11 décembre 2024 à Saint-Pierre du Vauvray (27430)

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, à la réunion qui aura lieu le :

 MERCREDI 11 DECEMBRE 2024 à 20h30

Ordre du jour :

-APPROBATION DU PV DU CONSEIL DU 5 NOVEMBRE 2024

1. DECISION MODIFICATIVE BUDGET 2024
2. ETAT DES SOMMES DUES A LA COMMUNE PAR ORANGE AU TITRE DE L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL PAR LES OUVRAGES DE TELECOMMUNICATIONS POUR L’ANNEE 2024
3. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2024 : AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS
4. PARCELLE ZB N°0161 : ANNULE ET REMPLACE
5. AUTORISATIONS SPECIALES D’ABSENCE : ANNULE ET REMPLACE
6. AIDE AU CHAUFFAGE SUR CRITERES SOCIAUX
7.  DISPOSITIF « CHEQUE SPORT/CULTURE » A DESTINATION DES ENFANTS SCOLARISES OU RESIDANT A SAINT PIERRE DU VAUVRAY
8. APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT 2023 / AGGLO SEINE-EURE
9. SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE MISSIONS TEMPORAIRES DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIAL DE L’EURE
10. MARCHE DE NOEL (AJOUT A L’ORDRE DU JOUR)
11. TRAVAUX SIEGE (AJOUT A L’ORDRE DU JOUR)
12. DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE « DROIT COMMUN » AUPRES DE L’AGGLOMERATION SEINE-EURE (AJOUT A L’ORDRE DU JOUR)

-QUESTIONS DIVERSES

-AFFAIRES SOCIALES