Conseil municipal le mardi 5 novembre 2024 à Saint-Pierre du Vauvray (27430)

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, à la réunion qui aura lieu le :
MARDI 5 NOVEMBRE 2024 à 20h30
Ordre du jour :
-APPROBATION DU PV DU CONSEIL DU 16 OCTOBRE 2024

1. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SIEGE-27
2. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024
3. RESTAURATION MUR MITOYEN FACE A L’ECOLE MATERNELLE (CADASTRE A0905)
4. ECLAIRAGE STADE DE FOOTBALL : DEMANDE DE SUBVENTIONS
5. SORTIE DU BIEN PARCELLE SECTION ZB N°0161 DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION
   DU BIEN
6. PANIER DES ANCIENS 2024
7. DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS « DROIT COMMUN » AUPRES DE
   L’AGGLOMERATION SEINE- EURE/ INFORMATIQUE
8. DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS « DROIT COMMUN » AUPRES DE
   L’AGGLOMERATION SEINE- EURE / PATRIMOINE

-QUESTIONS DIVERSES
-AFFAIRES SOCIALES (HUIS-CLOS)