Conseil Municipal du mardi 16 novembre 2021

Conseil Municipal du mardi 16 novembre 2021

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la réunion qui aura lieu :

Le MARDI 16 NOVEMBRE 2021 à 19h00 DANS LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

QUORUM ½

ORDRE DU JOUR :

  1. AFFECTATION DES RESULTATS EXERCICE 2020
  2. BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2021
  3. CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE MEDECINE DU CDG27 – AUTORISATION
  4. CARTES CADEAUX DE FIN D’ANNEE AUX AGENTS
  5. VOYAGE SCOLAIRE EDUCATIF CE2 à CM2 – du 27 juin au 1er juillet 2021- MONTMARTIN SUR MER
  6. OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – MARCHE DE NOEL 2021
  7. VENTE TERRAIN ALLEE DU ROULE
  8. VENTE DU 21 GRANDE RUE – JP FLEURS
  9. FONDS DE CONCOURS SECURITE INCENDIE AGGLOMERATION SEINE-EURE
  10. PLAN DE RELANCE DEPARTEMENT DE L’EURE – DEFENSE INCENDIE
  11. MODIFICATION DES STATUTS DE L’AGGLOMERATION SEINE-EURE – AUTORISATION
  12. ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL 2020 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT

QUESTIONS DIVERSES

Les questions des habitants au conseil municipal peuvent désormais être posées en ligne : https://www.levauvray.fr/questions-de-saint-pierrois/

ODJ_CM_16112021-signé

PV-DU-2709

DB01-AFFECTATION-DES-RESULTATS

DB03-convention-dadhésion-au-service-médecine-du-centre-de-gestion-de-lEURE

DB04-cartes-cadeaux-du-personnel

DB05-SEJOUR-SCOLAIRE-2021-MONTMARTIN-SUR-MER

DB06-OCCUPATION-DU-DOMAINE-PUBLIC-MARCHE-DE-NOEL

DB07-VT-TERRAIN-ALLEE-DU-ROULE

DB08-VT-21-GRANDE-RUE

DB09-FONDS-DE-CONCOURS-SECURITE-INCENDIE

DB10-PLAN-DE-RELANCE-DEPARTEMENT-SECURITE-INCENDIE

DB11-MODIFICATION-DES-STATUTS-AUTORISATION

DB12-ADOPTION-DU-RAPPORT-ANNUEL-2020-SUR-LE-PRIX-ET-LA-QUALITE-DU-SERVICE-PUBLIC-DE-LEAU-POTABLE-ET-DE-LASSAINISSEMENT

 

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