Conseil municipal mercredi 2 septembre 2026 à Saint-Pierre du Vauvray (27430)
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, à la réunion qui aura lieu le :
MERCREDI 2 SEPTEMBRE 2026 à 20H30
Ordre du jour :
-APPROBATION DU PV DU CONSEIL DU 5 JUIN 2026
- SECURISATION RUE DE PARIS : TEST AMÉNAGEMENTS PROVISOIRES
- ADHESION REVOCABLE A L’ASSURANCE CHOMAGE POUR LES AGENTS CONTRACTUELS
- ADHESION A LA MISSION CONSEIL ET ASSISTANCE CHOMAGE DU CDG 27
- RECENSEMENT 2027 : DESIGNATION D’UN COORDONNATEUR ET TAUX DE VACATIONS ATTRIBUABLES AUX AGENTS RECENSEURS
- INSTITUTION DE LA TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D’HABITATION
- MODIFICATION DE LA DURÉE HEBDOMADAIRE DE SERVICE (DHS) DE L’AGENT TECHNIQUE TERRITORIAL 4 – FILIÈRE ÉCOLE ET CANTINE
- AUTORISATION DE RECHERCHES RELATIVES AUX DROITS DE PROPRIÉTÉ ET AUX ÉVENTUELS AYANTS DROIT DE PLUSIEURS PARCELLES COMMUNALES
-QUESTIONS DIVERSES
Le Maire de Saint Pierre du Vauvray
M. Jérôme BOURLET DE LA VALLÉE