Ordre du jour du conseil municipal du 8 avril 2026 à Saint-Pierre du Vauvray (27430)

Ordre du jour du conseil municipal du 8 avril 2026 à Saint-Pierre du Vauvray (27430)

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, à la réunion qui aura lieu le

MERCREDI 8 AVRIL 2026 à 20H30

Ordre du jour :

-Point d’information : délégations

  1. TIRAGE AU SORT DES JURÉS D’ASSISES
  2. DÉLÉGATIONS DU MAIRE
  3. INDEMNITÉS DE FONCTION
  4. DESIGNATION DES MEMBRES DU SIEGE
  5. SYNDICAT MIXTE OUVERT EURE NORMANDIE NUMERIQUE
  6. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES-CAO
  7. COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS-CCID
  8. DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DES GYMNASES ET DES EQUIPEMENTS SPORTIFS ANNEXES AUX COLLEGES DE LOUVIERS
  9. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES -CLECT
  10. DESIGNATION DES ELECTEURS SENATORIAUX
  11. DENOMINATION DU STADE DE FOOTBALL DE SAINT PIERRE DU VAUVRAY : STADE PIERRE CLÉROUT

-QUESTIONS DIVERSES

-AFFAIRES SOCIALES

Le Maire de Saint-Pierre du Vauvray

M. Jerôme BOURLET DE LA VALLÉE

ODJ-CM-08-04-2026-vf PV-COMMUNE-DE-SAINT-PIERRE-DU-VAUVRAY-v2-AES DB01 DB02 DB03 DB04 DB05 DB06 DB07 DB08 DB09 DB10 DB11

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