Conseil municipal mercredi 12 novembre 2025 à Saint-Pierre du Vauvray (27430)

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, à la réunion qui aura lieu MERCREDI 12 NOVEMBRE 2025 à 20h30

Ordre du jour :

• APPROBATION DU PV DU CONSEIL DU 15 OCTOBRE 2025 

1. ADHESION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE 2026 – MARCHE PUBLIC DU CENTRE DE GESTION DE L’EURE (CDG27) 
2. DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT (DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT)
3. DEMANDE DE FDC PATRIMOINE : TOITURE EGLISE
4. PANIER DES ANCIENS 2025
5.   MARCHE DE NOEL 2025
6. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025
7. DISPOSITIF « CHÈQUE SPORT/CULTURE » A DESTINATION DES ENFANTS SCOLARISÉS OU RÉSIDANT À SAINT PIERRE DU VAUVRAY – 2025
8. ALLOCATION CHAUFFAGE SUR CRITÈRES SOCIAUX – 2025
9. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MUTUALISATION AVEC L’AGGLOMERATION SEINE EURE : REFERENT RGPD

• QUESTIONS DIVERSES

Laetitia SANCHEZ,

Maire de Saint Pierre du Vauvray